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Comment prévenir les accidents – chiens dangereux
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Transcription textuelle
Manuel expliquant comment prévenir les accidents avec les chiens dangereux.
Chiens dangereux
Tout détenteur de chien de catégorie 1 ou 2 doit obtenir chaque année un permis de détention, faire identifier et vacciner l’animal, obtenir une attestation d’aptitude, soumettre le chien à une évaluation comportementale (et stériliser s’il est de catégorie 1) .
Une réglementation particulière encadre les chiens dits « dangereux », qui sont classés en deux catégories distinctes. Elle implique pour leurs maîtres des obligations à connaître et des précautions à prendre.
Un « chien dangereux » est un chien susceptible de représenter un danger, aussi bien pour les personnes que pour les animaux domestiques. Mais attention : si les chiens catégorisés sont par défaut considérés comme dangereux (article L211-11 du Code rural et de la pêche maritime), un chien dangereux n’est pas forcément un chien catégorisé ! Les chiens susceptibles d’être dangereux sont classés en 2 catégories en fonction de leurs caractéristiques morphologiques (article L211-12 du Code rural et de la pêche maritime).
Les chiens de catégorie 1
Il s’agit des « chiens d’attaque ». La catégorie 1 se compose de 3 types (chiens assimilables à une race de part leurs caractéristiques morphologiques et non inscrits dans un livre généalogique reconnu par le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation) :
- chiens de type American Staffordshire terrier (anciennement Staffordshire terrier), également appelés « pit-bulls » ;
- chiens de type Mastiff, également appelés « boerbulls » ;
- chiens de type Tosa.
L’objectif de la loi étant de limiter le nombre de chiens de catégorie 1, toute acquisition, cession à titre onéreux ou gratuit, introduction ou importation sur le territoire français est interdite et passible de 6 mois d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende d’après l’article L215-2 du Code rural et de la pêche maritime.
Les chiens de catégorie 2
Il s’agit des « chiens de garde et de défense ». La catégorie 2 se compose de 3 races (inscrites dans un livre généalogique reconnu par le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation) et 1 type :
- chiens de race American Staffordshire terrier (anciennement Staffordshire terrier) ;
- chiens de race Rottweiller ;
- chiens de type Rottweiller
- chiens de race Tosa
Pour en savoir plus : contacter votre vétérinaire ou votre direction départementale de la protection des populations (DDPP) ou la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP).
Les chiens de race
Un chien de race doit être inscrit à un livre généalogique reconnu par le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation et avoir un pedigree. Pour vérifier l’appartenance à une race, il faut se renseigner auprès de la Société centrale canine.
Le permis de détention
Depuis le 1er janvier 2010, tout détenteur d’un chien de catégorie 1 ou 2 doit posséder un permis de détention. La délivrance de ce document à un détenteur de chien catégorisé par la mairie de sa commune de résidence est soumise à 3 conditions :
- posséder une attestation d’aptitude : pour ce faire, il est nécessaire d’avoir suivi une formation de 7 heures portant sur l’éducation et le comportement canin ainsi que sur la prévention des accidents. Cette formation doit être délivrée par un formateur agréé. Pour obtenir la liste des formateurs habilités à dispenser la formation, se renseigner auprès de la DD(CS)PP du département ;
- un chien de catégorie 1 ou 2 doit avoir réalisé une évaluation comportementale par un vétérinaire inscrit sur une liste départementale entre 8 mois et 1 an d’âge. Si le chien est âgé de moins de 8 mois, il sera délivré un permis de détention provisoire au propriétaire ;
- posséder les documents justificatifs de l’identification du chien, de sa vaccination contre la rage, le certificat vétérinaire de stérilisation (uniquement pour les chiens de catégorie 1) ainsi que l’attestation d’assurance responsabilité civile du détenteur.
Il est important de prendre en considération que si ces obligations ne sont pas respectées, les peines encourues peuvent être importantes. Par exemple, un détenteur de chien dangereux qui ne possède pas son permis de détention est puni de 3 mois d’emprisonnement et de 3 750 € d’amende ainsi que d’une interdiction temporaire ou définitive de détenir un animal.
Ne sont pas autorisées à détenir un chien de catégorie 1 ou 2 :
- les personnes mineures ;
- les personnes majeures sous tutelle (sauf si autorisation par le juge des tutelles) ;
- les personnes condamnées (crime ou peine d’emprisonnement pour délit inscrit au bulletin n°2) ;
- les personnes auxquelles on a retiré le droit de possession ou de garde d’un chien.
Que faire en cas de comportement inquiétant d'un chien ?
Toute personne détenant un chien, même sans en être le propriétaire, a des obligations vis-à-vis des autres personnes accompagnées ou non d’animaux. Le détenteur doit garder le contrôle de son animal en toutes circonstances.
Des professionnels de l’éducation canine peuvent aider à résoudre des problème comportementaux.
Lorsqu’un chien représente un danger, le maire peut demander une évaluation comportementale de l’animal par un vétérinaire (article L211-14-1 du Code rural et de la pêche maritime), même si celui-ci ne fait pas partie des chiens catégorisés. À la suite de cette évaluation, le maire peut imposer au propriétaire de l’animal de suivre une formation portant sur l’éducation et le comportement canin, sanctionnée par l’obtention d’une attestation d’aptitude (article L211-14-1 du Code rural et de la pêche maritime). Dans certains cas, le chien risque d’être euthanasié. L’ensemble de ces frais est à la charge du propriétaire.
Par ailleurs, toute morsure d’une personne par un chien doit être déclarée en mairie (L211-14-2) et une évaluation comportementale du chien devra obligatoirement être effectuée par un vétérinaire. La liste des vétérinaires pouvant réaliser cette évaluation est consultable sur le site de l’Ordre national des vétérinaires. En fonction des résultats de l’évaluation, le propriétaire devra la renouveler à intervalles réguliers (1, 2 ou 3 ans) en fonction du niveau de dangerosité (de 1 à 4) dans lequel le vétérinaire a classé le chien (L223-10).
Quelle est la réglementation qui encadre les chiens dangereux ?
Chaque détenteur est responsable des actes de son chien. Les propriétaires, et futurs propriétaires, de chiens dangereux doivent donc s’informer des obligations et interdictions concernant la détention de ces animaux afin de garantir au mieux la sécurité de tous.
La loi n°99-5 du 6 janvier 1999 modifiée relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux ainsi que la loi n°2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux précisent ces règles, qui diffèrent en fonction de la catégorie du chien. Ces textes de loi sont portés par le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation ainsi que le ministère de l’Intérieur car le domaine des chiens dangereux relève aussi de la sécurité civile.
La détention non autorisée d’un chien catégorisé est passible de 3 mois d’emprisonnement et 3 750 euros d’amende ainsi que le risque de saisie de l’animal.
Pour plus d’informations, consulter l’arrêté ministériel du 27 avril 1999.
Les démarches
Dossier de demande de permis provisoire d'un chien dangereux
Question-réponse
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
Vérifié le 09/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Métropole
Vacances scolaires 2023-2024
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Dans les zones A, B et C, les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai 2024 et le samedi 11 mai 2024.
Retrouvez le calendrier scolaire de votre département sur le simulateur de Service-Public.fr.
Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 4 | Mardi 5 septembre 2023 | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances d'hiver | Du samedi 17 février au lundi 4 mars 2024 | Du samedi 24 février au lundi 11 mars 2024 | Du samedi 10 février au lundi 26 février 2024 | Du samedi 24 février au lundi 11 mars 2024 |
Vacances de printemps | Du samedi 13 avril au lundi 29 avril 2024 | Du samedi 20 avril au lundi 6 mai 2024 | Du samedi 6 avril au lundi 22 avril 2024 | Du samedi 27 avril au lundi 13 mai 2024 |
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Départements d'outre-mer (Dom)
Vacances scolaires 2023-2024
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Rentrée des élèves | Lundi 4 septembre 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 février 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du jeudi 28 mars 2024 au lundi 15 avril 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Lundi 4 septembre 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 février 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 23 mars 2024 au lundi 8 avril 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Lundi 4 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 mars 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 20 avril 2024 au jeudi 2 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Jeudi 17 août 2023 | |||
Vacances après 1 | Du samedi 14 octobre 2023 au lundi 30 octobre 2023 | |||
Vacances d'été austral | Du mardi 19 décembre 2023 au lundi 22 janvier 2024 | |||
Vacances après 3 | Du samedi 2 mars 2024 au lundi 18 mars 2024 | |||
Vacances après 4 | Du samedi 4 mai 2024 au mardi 21 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Mercredi 23 août 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 14 octobre 2023 au lundi 30 octobre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 16 décembre 2023 au lundi 15 janvier 2024 | |||
Vacances de février | Du samedi 24 février 2024 au lundi 11 mars 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 27 avril 2024 au lundi 13 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
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Métropole
Vacances scolaires 2024-2025
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 30 mai 2025 et le samedi 31 mai 2025.
*Informations non connues
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Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 2 | NC* | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 19 octobre au lundi 4 novembre 2024 | NC | ||
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 | NC | ||
Vacances d'hiver | Du samedi 22 février au lundi 10 mars 2025 | Du samedi 8 février au lundi 24 février 2025 | Du samedi 15 février au lundi 3 mars 2025 | NC |
Vacances de printemps | Du samedi 19 avril au lundi 5 mai 2025 | Du samedi 5 avril au mardi 22 avril 2025 | Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 | NC |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 | NC | ||
À noter
Les dates des vacances scolaires 2024-2025 pour les départements d'outre-mer (Dom) ne sont pas encore connues.
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Métropole
Vacances scolaires 2025-2026
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 15 mai 2026 et le samedi 16 mai 2026.
*Informations non connues
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Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 1er | NC* | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 18 octobre au lundi 3 novembre 2025 | NC | ||
Vacances de Noël | Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 | NC | ||
Vacances d'hiver | Du samedi 7 février au lundi 23 février 2026 | Du samedi 14 février au lundi 2 mars 2026 | Du samedi 21 février au lundi 9 mars 2026 | NC |
Vacances de printemps | Du samedi 4 avril au lundi 20 avril 2026 | Du samedi 11 avril au lundi 27 avril 2026 | Du samedi 18 avril au lundi 4 mai 2026 | NC |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 | NC | ||
À noter
Les dates des vacances scolaires 2025-2026 pour les départements d'outre-mer (Dom) ne sont pas encore connues.
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Pour en savoir plus
-
Calendrier scolaire dans l'académie de Mayotte
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Guyane
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Corse
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Martinique
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Guadeloupe
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de la Réunion
Ministère chargé de l'éducation
Dossier de demande de permis de détention d'un chien dangereux
Question-réponse
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
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Rentrée des élèves | Lundi 4 | Mardi 5 septembre 2023 | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances d'hiver | Du samedi 17 février au lundi 4 mars 2024 | Du samedi 24 février au lundi 11 mars 2024 | Du samedi 10 février au lundi 26 février 2024 | Du samedi 24 février au lundi 11 mars 2024 |
Vacances de printemps | Du samedi 13 avril au lundi 29 avril 2024 | Du samedi 20 avril au lundi 6 mai 2024 | Du samedi 6 avril au lundi 22 avril 2024 | Du samedi 27 avril au lundi 13 mai 2024 |
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Départements d'outre-mer (Dom)
Vacances scolaires 2023-2024
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
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Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
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Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
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Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
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Rentrée des élèves | Lundi 4 septembre 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 février 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du jeudi 28 mars 2024 au lundi 15 avril 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Lundi 4 septembre 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 février 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 23 mars 2024 au lundi 8 avril 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Lundi 4 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 mars 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 20 avril 2024 au jeudi 2 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Jeudi 17 août 2023 | |||
Vacances après 1 | Du samedi 14 octobre 2023 au lundi 30 octobre 2023 | |||
Vacances d'été austral | Du mardi 19 décembre 2023 au lundi 22 janvier 2024 | |||
Vacances après 3 | Du samedi 2 mars 2024 au lundi 18 mars 2024 | |||
Vacances après 4 | Du samedi 4 mai 2024 au mardi 21 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Mercredi 23 août 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 14 octobre 2023 au lundi 30 octobre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 16 décembre 2023 au lundi 15 janvier 2024 | |||
Vacances de février | Du samedi 24 février 2024 au lundi 11 mars 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 27 avril 2024 au lundi 13 mai 2024 | |||
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Vacances de la Toussaint | Du samedi 19 octobre au lundi 4 novembre 2024 | NC | ||
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 | NC | ||
Vacances d'hiver | Du samedi 22 février au lundi 10 mars 2025 | Du samedi 8 février au lundi 24 février 2025 | Du samedi 15 février au lundi 3 mars 2025 | NC |
Vacances de printemps | Du samedi 19 avril au lundi 5 mai 2025 | Du samedi 5 avril au mardi 22 avril 2025 | Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 | NC |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 | NC | ||
À noter
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Vacances de Noël | Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 | NC | ||
Vacances d'hiver | Du samedi 7 février au lundi 23 février 2026 | Du samedi 14 février au lundi 2 mars 2026 | Du samedi 21 février au lundi 9 mars 2026 | NC |
Vacances de printemps | Du samedi 4 avril au lundi 20 avril 2026 | Du samedi 11 avril au lundi 27 avril 2026 | Du samedi 18 avril au lundi 4 mai 2026 | NC |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 | NC | ||
À noter
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Pour en savoir plus
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Calendrier scolaire dans l'académie de Mayotte
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Guyane
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Corse
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Martinique
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Guadeloupe
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de la Réunion
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Conditions de détention d'un chien dangereux
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Quel est le calendrier des vacances scolaires 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
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Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Dans les zones A, B et C, les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai 2024 et le samedi 11 mai 2024.
Retrouvez le calendrier scolaire de votre département sur le simulateur de Service-Public.fr.
Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 4 | Mardi 5 septembre 2023 | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances d'hiver | Du samedi 17 février au lundi 4 mars 2024 | Du samedi 24 février au lundi 11 mars 2024 | Du samedi 10 février au lundi 26 février 2024 | Du samedi 24 février au lundi 11 mars 2024 |
Vacances de printemps | Du samedi 13 avril au lundi 29 avril 2024 | Du samedi 20 avril au lundi 6 mai 2024 | Du samedi 6 avril au lundi 22 avril 2024 | Du samedi 27 avril au lundi 13 mai 2024 |
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Départements d'outre-mer (Dom)
Vacances scolaires 2023-2024
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Rentrée des élèves | Lundi 4 septembre 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 février 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du jeudi 28 mars 2024 au lundi 15 avril 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Lundi 4 septembre 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 février 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 23 mars 2024 au lundi 8 avril 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Lundi 4 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 mars 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 20 avril 2024 au jeudi 2 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Jeudi 17 août 2023 | |||
Vacances après 1 | Du samedi 14 octobre 2023 au lundi 30 octobre 2023 | |||
Vacances d'été austral | Du mardi 19 décembre 2023 au lundi 22 janvier 2024 | |||
Vacances après 3 | Du samedi 2 mars 2024 au lundi 18 mars 2024 | |||
Vacances après 4 | Du samedi 4 mai 2024 au mardi 21 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Mercredi 23 août 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 14 octobre 2023 au lundi 30 octobre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 16 décembre 2023 au lundi 15 janvier 2024 | |||
Vacances de février | Du samedi 24 février 2024 au lundi 11 mars 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 27 avril 2024 au lundi 13 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Vous avez besoin de connaître les dates des vacances scolaires et de la rentrée scolaire de votre département ? Avec notre simulateur, vous pouvez consulter et imprimer le calendrier pour tous les départements :
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Métropole
Vacances scolaires 2024-2025
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 30 mai 2025 et le samedi 31 mai 2025.
*Informations non connues
Retrouvez le calendrier scolaire de votre département sur le simulateur de Service-Public.fr.
Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 2 | NC* | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 19 octobre au lundi 4 novembre 2024 | NC | ||
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 | NC | ||
Vacances d'hiver | Du samedi 22 février au lundi 10 mars 2025 | Du samedi 8 février au lundi 24 février 2025 | Du samedi 15 février au lundi 3 mars 2025 | NC |
Vacances de printemps | Du samedi 19 avril au lundi 5 mai 2025 | Du samedi 5 avril au mardi 22 avril 2025 | Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 | NC |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 | NC | ||
À noter
Les dates des vacances scolaires 2024-2025 pour les départements d'outre-mer (Dom) ne sont pas encore connues.
Vous avez besoin de connaître les dates des vacances scolaires et de la rentrée scolaire de votre département ? Avec notre simulateur, vous pouvez consulter et imprimer le calendrier pour tous les départements :
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Métropole
Vacances scolaires 2025-2026
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 15 mai 2026 et le samedi 16 mai 2026.
*Informations non connues
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Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 1er | NC* | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 18 octobre au lundi 3 novembre 2025 | NC | ||
Vacances de Noël | Du samedi 20 décembre 2025 au lundi 5 janvier 2026 | NC | ||
Vacances d'hiver | Du samedi 7 février au lundi 23 février 2026 | Du samedi 14 février au lundi 2 mars 2026 | Du samedi 21 février au lundi 9 mars 2026 | NC |
Vacances de printemps | Du samedi 4 avril au lundi 20 avril 2026 | Du samedi 11 avril au lundi 27 avril 2026 | Du samedi 18 avril au lundi 4 mai 2026 | NC |
Vacances d'été | Samedi 4 juillet 2026 | NC | ||
À noter
Les dates des vacances scolaires 2025-2026 pour les départements d'outre-mer (Dom) ne sont pas encore connues.
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Pour en savoir plus
-
Calendrier scolaire dans l'académie de Mayotte
Ministère chargé de l'éducation
-
Calendrier scolaire dans l'académie de Guyane
Ministère chargé de l'éducation
-
Calendrier scolaire dans l'académie de Corse
Ministère chargé de l'éducation
-
Calendrier scolaire dans l'académie de Martinique
Ministère chargé de l'éducation
-
Calendrier scolaire dans l'académie de Guadeloupe
Ministère chargé de l'éducation
-
Calendrier scolaire dans l'académie de la Réunion
Ministère chargé de l'éducation
Demande de permis de détention d'un chien dangereux
Question-réponse
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
Vérifié le 09/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Métropole
Vacances scolaires 2023-2024
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Dans les zones A, B et C, les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai 2024 et le samedi 11 mai 2024.
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Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 4 | Mardi 5 septembre 2023 | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances d'hiver | Du samedi 17 février au lundi 4 mars 2024 | Du samedi 24 février au lundi 11 mars 2024 | Du samedi 10 février au lundi 26 février 2024 | Du samedi 24 février au lundi 11 mars 2024 |
Vacances de printemps | Du samedi 13 avril au lundi 29 avril 2024 | Du samedi 20 avril au lundi 6 mai 2024 | Du samedi 6 avril au lundi 22 avril 2024 | Du samedi 27 avril au lundi 13 mai 2024 |
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Départements d'outre-mer (Dom)
Vacances scolaires 2023-2024
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les élèves n'auront pas classe le vendredi 10 mai et le samedi 11 mai 2024.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
Pour les élèves qui n'ont pas cours le samedi, les vacances débutent le vendredi après les cours.
Les cours reprennent le matin des jours indiqués.
Rentrée des élèves | Lundi 4 septembre 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 février 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du jeudi 28 mars 2024 au lundi 15 avril 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Lundi 4 septembre 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 février 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 23 mars 2024 au lundi 8 avril 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Lundi 4 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 21 octobre 2023 au lundi 6 novembre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 23 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 | |||
Vacances de Carnaval | Du samedi 10 février 2024 au lundi 26 mars 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 20 avril 2024 au jeudi 2 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Jeudi 17 août 2023 | |||
Vacances après 1 | Du samedi 14 octobre 2023 au lundi 30 octobre 2023 | |||
Vacances d'été austral | Du mardi 19 décembre 2023 au lundi 22 janvier 2024 | |||
Vacances après 3 | Du samedi 2 mars 2024 au lundi 18 mars 2024 | |||
Vacances après 4 | Du samedi 4 mai 2024 au mardi 21 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
Rentrée des élèves | Mercredi 23 août 2023 | |||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 14 octobre 2023 au lundi 30 octobre 2023 | |||
Vacances de Noël | Du samedi 16 décembre 2023 au lundi 15 janvier 2024 | |||
Vacances de février | Du samedi 24 février 2024 au lundi 11 mars 2024 | |||
Vacances de Pâques | Du samedi 27 avril 2024 au lundi 13 mai 2024 | |||
Vacances d'été | Samedi 6 juillet 2024 | |||
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Corse
Les vacances débutent les jours indiqués, après les cours.
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Les élèves n'auront pas classe le vendredi 30 mai 2025 et le samedi 31 mai 2025.
*Informations non connues
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Zone A | Zone B | Zone C | Corse | |
Rentrée des élèves | Lundi 2 | NC* | ||
Vacances de la Toussaint | Du samedi 19 octobre au lundi 4 novembre 2024 | NC | ||
Vacances de Noël | Du samedi 21 décembre 2024 au lundi 6 janvier 2025 | NC | ||
Vacances d'hiver | Du samedi 22 février au lundi 10 mars 2025 | Du samedi 8 février au lundi 24 février 2025 | Du samedi 15 février au lundi 3 mars 2025 | NC |
Vacances de printemps | Du samedi 19 avril au lundi 5 mai 2025 | Du samedi 5 avril au mardi 22 avril 2025 | Du samedi 12 avril au lundi 28 avril 2025 | NC |
Vacances d'été | Samedi 5 juillet 2025 | NC | ||
À noter
Les dates des vacances scolaires 2024-2025 pour les départements d'outre-mer (Dom) ne sont pas encore connues.
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Vacances scolaires 2025-2026
Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers
Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg
Zone C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles
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Les élèves n'auront pas classe le vendredi 15 mai 2026 et le samedi 16 mai 2026.
*Informations non connues
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Vacances d'hiver | Du samedi 7 février au lundi 23 février 2026 | Du samedi 14 février au lundi 2 mars 2026 | Du samedi 21 février au lundi 9 mars 2026 | NC |
Vacances de printemps | Du samedi 4 avril au lundi 20 avril 2026 | Du samedi 11 avril au lundi 27 avril 2026 | Du samedi 18 avril au lundi 4 mai 2026 | NC |
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À noter
Les dates des vacances scolaires 2025-2026 pour les départements d'outre-mer (Dom) ne sont pas encore connues.
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Calendrier scolaire dans l'académie de Mayotte
Ministère chargé de l'éducation
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Calendrier scolaire dans l'académie de Guyane
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